Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

1794 Made In Tricolore
Monsieur Axel Ruffier des Aimes
Monsieur Grégory Ruffier des Aimes
Monsieur Jonathan Caillat
Madame Marielle Baucher

Numéro de dépôt :
4518769
Date de dépôt :
25/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
1794 Made In Tricolore de Axel Ruffier des Aimes

Présentation de la marque 1794 Made In Tricolore

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2019 par monsieur Axel Ruffier des Aimes, monsieur Grégory Ruffier des Aimes, monsieur Jonathan Caillat, madame Marielle Baucher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1794 Made In Tricolore »

Les déposants sont monsieur Axel Ruffier des Aimes domicilié(e) 41B Quai de la loire - 75019 - Paris - France, monsieur Grégory Ruffier des Aimes domicilié(e) 1625 Avenue Roger Salengro - 92370 - Chaville - France, monsieur Jonathan Caillat domicilié(e) 4 Rue Mandar - 75002 - Paris - France, madame Marielle Baucher domicilié(e) 6 Rue Fauvet - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Axel Ruffier des Aimes domicilié(e) 41B Quai de la loire - 75019 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Axel Ruffier des Aimes a également déposé les autres marques suivantes : 1794 Made in Tricolore , 1794 made in Tricolore , Fleur de Liège


Monsieur Axel Ruffier des Aimes - 41B Quai de la loire - 75019 - Paris - France

Monsieur Grégory Ruffier des Aimes - 1625 Avenue Roger Salengro - 92370 - Chaville - France

Monsieur Jonathan Caillat - 4 Rue Mandar - 75002 - Paris - France

Madame Marielle Baucher - 6 Rue Fauvet - 75018 - Paris - France


Monsieur Axel Ruffier des Aimes - 41B Quai de la loire - 75019 - paris - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 11 décembre 2019 - Rejet total n°775495 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-11

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure; Épingle; Épinglette; Pin's.